Les documents ci-dessous sont classés par ordre alphabétique. Les documents ci-dessous comportent sous les têtes des articles la date de leur parution ou la date de leur mise à jour (Màj en abrégé).

	Analyse du marché immobilier Français
	Màj le 03 février 2011 (Source HSBC)
	Changement de tendance en 2011 ?
	(Télécharger le fichier au format PDF - 102 Ko)

	Assainissement individuel (et…collectif)
	Màj le 18/09/2009
	AC (assainissement collectif) - AI (assainissement individuel) - ANC (assainissement non collectif)
	(Télécharger le fichier au format Word - 5,9 Mo)

	Associations syndicales de propriétaires
	Màj le 03 janvier 2008
	Note de synthèse
	(Télécharger le fichier au format Word - 3,7 Mo)

	Calculs de conversion :
	Màj le 23 février 2007
	Calculs de conversion de longueurs et de surfaces entre système métrique et système anglo-saxon.
	(Télécharger le fichier au format PDF - 1,6 Mo)

	Calendrier Républicain
	Màj le 30 mai 2006
	(Télécharger le fichier au format PDF - 31 Ko)

	Codes Français en vigueur
	Màj le 25 août 2010
	Liste des différents codes en vigueur
	(Télécharger le fichier au format PDF - 54 Ko)

	Définitions des différentes valeurs en évaluation immobilière
	3ème édition du mois de juin 2006
	Définitions des différentes valeurs selon la Charte de l'Expertise en évaluation immobilière 3ème édition 2006.
	(Télécharger le fichier au format PDF - 148 Ko)

	Diagnostics légaux
	Màj le 03/01/2011
	Législation concernant les documents d'information à fournir en cas de vente (ou de locations, ou de mutations à titre gracieux).
	(Télécharger le fichier au format PDF - 1,2 Mo)

	Diagnostics obligatoires (Nouveaux Diagnostics obligatoires)
	Màj le 08 octobre 2010
	Assainissement Non Collectif (ANC) et D.P.E. (Diagnostic de Performance Energétique).
	(Télécharger le fichier au format PDF - 107 Ko)

	Divisions Foncières
	Màj le 01/03/2009
	L’objet de la présente note est d’actualiser nos connaissances sur les divisions foncières.
	(Télécharger le fichier au format PDF - 156 Ko)

	Droit du lotissement
	Màj le 19 septembre 2006
	Essais de synthèse sur le droit du lotissement.
	(Télécharger le fichier au format PDF - 249 Ko)

	Econométrie et évaluation expertale
	Màj le 6 Octobre 2010
	L’économétrie, mon professeur Polonais et l’évaluation expertale
	(Télécharger le fichier au format PDF - 127 Ko)

	Glossaire Immobilier
	Màj le 14/04/2010
	Explication des termes immobiliers les plus courants.
	(Télécharger le fichier au format PDF - 188 Ko)

	Glossaire Technique
	Màj le 06/09/2011
	Glossaire sommaire des termes techniques en matière de construction.
	(Télécharger le fichier au format PDF - 99 Ko)

	Incidences sur le droit du lotissement après adoption (décret du 5/01/2007)
	Màj le 26 janvier 2009
	Clarification d'un certain nombre de notions après l'adoption des nouveaux textes de loi.
	(Télécharger le fichier au format PDF - 116 Ko)

	L'incidence du droit du lotissement sur évaluations expertales
	Le 21 avril 2010
	Exposé aux membres de la CNEI.
	(Télécharger le fichier au format PDF - 242 Ko)

	Lexique immobilier Français/Anglais
	Màj le 19 avril 2008
	Traduction des termes immobiliers les plus courant.
	(Télécharger le fichier au format PDF - 80 Ko)

	Lire les relevés de propriétés et les plans cadastraux ?
	Màj le 29 septembre 2009
	Exemple d'un relevé de propriété, la liste des codes et la liste des signes conventionnels
	(Télécharger le fichier au format Word - 6,4 Mo)

	Lotissement et les lois.
	Màj le 28 janvier 2008
	Articles législatifs et réglementaires du code de l'urbanisme y afférents.
	(Télécharger le fichier au format PDF - 100 Ko)

	Parallélisme ou note comparative entre ASL et ASA
	Màj le 12 octobre 2007
	Note comparative sur quelques termes récurrents.
	(Télécharger le fichier au format Word - 200 Ko)

	Placements en actions et en logement
	Màj le 28 août 2007
	Quelques régularités sur longue période
	(Télécharger le fichier au format Word - 164 Ko)

	Plans de prévention des risques
	Màj le 30 mars 2010
	Les plans de prévention des risques, les POS ou PLU, le droit administratif et l'évaluation immobilière.
	(Télécharger le fichier au format PDF - 143 Ko)

	POS et PLU
	Màj le 27 novembre 2008
	Les règles principales des PLU.
	(Télécharger le fichier au format PDF - 779 Ko)

	Prescription en matière d'urbanisme et de construction
	Màj le 23 novembre 2011
	Essais de synthèse sur la prescription en matière d'urbanisme et de construction
	(Télécharger le fichier au format Word - 790 Ko)

	Prescription : Le contentieux de la construction
	Màj le 11/08/2009
	Note complémentaire à celle sur la prescription
	(Télécharger le fichier au format PDF - 160 Ko)

	Principaux sigles urbanistiques
	Màj le 28/12/2010
	Liste des sigles urbanistiques
	(Télécharger le fichier au format PDF - 156 Ko)

	Procédure pour accès aux plans cadastraux en ligne
	Màj le 01 Août 2011
	Accès en ligne sur www.cadastre.gouv.fr
	(Télécharger le fichier au format PDF - 178 Ko)

	Quelles autorisations pour quels travaux ?
	Màj le 01 décembre 2007
	Quelques exemples d'autorisations d'urbanisme concernant les petits travaux.
	(Télécharger le fichier au format Word - 495 Ko)

	Réforme TVA immobilière
	Le 28 juin 2010
	TVA immobilière (La nouvelle TVA immobilière)
	(Télécharger le fichier au format PDF - 209 Ko)

	Théorie de la rente foncière
	Le 14 novembre 2009
	La théorie de la rente foncière, la spéculation et le cash flow spéculatif immobilier
	(Télécharger le fichier au format PDF - 195 Ko)

	Valeur immobilière Candelienne théorique
	Le 10 juin 2010
	La valeur immobilière Candelienne théorique
	(Télécharger le fichier au format PDF - 188 Ko)

	Var et Pierre Sèche
	Màj le 17 décembre 2009
	Termes provencaux d'après l'ouvrage d'Eric KALMAR "Raconte moi la pierre sèche varoise"
	(Télécharger le fichier au format PDF - 127 Ko)